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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Échappée Nomade, SASU au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Annecy sous le numéro RCS Annecy 889 604 173, SIRET 889 604 173 00014, numéro de TVA intracommunautaire FR 09 889 604 173.

Président : M. Thomas Lucas.
Siège social : 12 avenue du Parmelan, 74000 Annecy, France.
Téléphone : 04 50 45 18 27.
Email : [email protected].

2. Immatriculation et garanties

Pour ses forfaits road-trip clés en main, Échappée Nomade est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France sous le numéro IM074130007, conformément aux articles L211-1 et suivants du Code du tourisme. La société bénéficie d'une garantie financière souscrite auprès de l'APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot, 75017 Paris. L'ensemble de la flotte est assuré tous risques et couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de Groupama.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par la société IONOS SARL, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.

4. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Thomas Lucas, en sa qualité de président de la société Échappée Nomade.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, descriptifs de véhicules et d'itinéraires, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive d'Échappée Nomade, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Les forfaits de voyage proposés sont régis par les articles L211-1 et suivants du Code du tourisme, et les contrats de location de véhicule par le droit commun applicable. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Annecy seront seuls compétents.